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Règlement intérieur

École Primaire Du Schloessel

rue de Cernay

67540 OSTWALD

Tél. : 03 88 66 44 52

Mail : ce.0671427m@ac-strasbourg.fr


Règlement intérieur de l’école 2023-2024


  • Admission et inscription des élèves

La directrice procède à l’admission d’un enfant à l’école sur présentation :

  • du certificat d’inscription scolaire délivré par le maire de la commune de l’école.
  • d’un document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou qu’elles font l’objet d’une contre-indication médicale.
  • du livret de famille

S’il y a changement d’école, un certificat de radiation de l’école d’origine sera exigé.

Les admissions par dérogation sont soumises à l’autorisation écrite du maire après avis du directeur de l’école sollicitée.

  • Fréquentation et obligation scolaires.

L’instruction est obligatoire à partir de 3 ans révolus pour tous les enfants, français ou étrangers.

La fréquentation assidue de l’école est obligatoire conformément aux textes législatifs en vigueur.

Un relevé d’absences mensuelles non justifiées est adressé au Directeur des Services académiques.

Contrôle de la fréquentation :

Ecole maternelle :

En cas d’absence de votre enfant, veuillez prévenir immédiatement l’enseignant.e via Educartable, surtout si l’absence est prévisible.

L’obligation d’assiduité peut être aménagée en petite section de maternelle à la demande des personnes responsables de l’enfant.

IMPORTANT

Ces aménagements ne peuvent porter que sur les heures de classe prévues l’après-midi. Un papier de demande est transmis aux parents ayant indiqué leur souhait que leur enfant ne fréquente pas les après-midis.

Ce papier est à retourner dans les plus brefs délais à l’enseignante de PS. La directrice le transmettra à l’Inspecteur de l’Éducation Nationale accompagnée de son avis. Les modalités d’aménagement seront décidées par l’Inspecteur de l’Education Nationale. Une réintégration de l’élève de PS est possible entre 15h et 15 h10.

Les enfants ne pourront quitter l’école pendant le temps scolaire (sauf séances chez l’orthophoniste, rendez-vous médical chez un spécialiste ou à l’hôpital). Nous vous demandons de prévenir l’école en amont. Les élèves ne pourront être remis ou recherchés qu’au moment des récréations dans ce cas, ou avant la reprise des cours de l’après-midi s’ils ont fréquenté la cantine (concerne les MS et GS) sauf cas d’urgence.

Un formulaire d’autorisation de sortie pendant les heures de classe est à renseigner avant que l’élève ne quitte l’établissement.

Ecole élémentaire :

En cas d’absence de votre enfant matin et / ou après-midi, veuillez prévenir le plus tôt possible l’enseignant.e via Educartable (indiquer le motif) notamment si l’absence est prévisible.

Précisions :

Toute absence pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel fera l’objet d’une demande écrite qui sera transmise à l’Inspecteur de l’Éducation Nationale.

Les enfants ne pourront quitter l’école pendant le temps scolaire (sauf séances chez l’orthophoniste, rendez-vous médical chez un spécialiste ou à l’hôpital).

Un formulaire d’autorisation de sortie pendant les heures de classe est à renseigner avant que l’élève ne quitte l’établissement. Les élèves ne pourront être remis ou recherchés qu’au moment des récréations dans ce cas ou avant le début des cours de l’après-midi s’ils ont fréquenté la cantine sauf cas d’urgence.

  • Horaires

Bâtiment A rue de Sélestat

Les heures de début et de fin des cours sont les suivantes :

  • matin : 8h10-11h40
  • après-midi : 13h40-16h10 (17h10 le cas échéant les lundis ou jeudis pour les enfants concernés par les activités pédagogiques complémentaires, selon un calendrier communiqué à leurs parents).

Bâtiment B rue de Cernay

Les heures de début et de fin des cours sont les suivantes :

  • matin : 8h15-11h45
  • après-midi : 13h45-16h15 (17h15 le cas échéant les lundis ou jeudis pour les enfants concernés par les activités pédagogiques complémentaires, selon un calendrier communiqué à leurs parents).
  • Vie scolaire

Toutes les activités périscolaires, même au sein des bâtiments sont du domaine et de la responsabilité de la municipalité.

L’organisation pédagogique et la constitution des classes sont faites par le conseil des maîtres.

L’école élémentaire et l’école maternelle sont affiliées à l’OCCE. La contribution financière des familles est facultative mais néanmoins très utile, elle sert à l’achat de petit matériel et participe au financement de projets divers. Elle permet également de régler les cotisations à l’OCCE. Celles-ci sont obligatoires.

Enseignement religieux

Au titre du statut scolaire local, il est donné dans les écoles élémentaires une heure d’enseignement religieux hebdomadaire. Les parents qui le désirent peuvent faire dispenser leur enfant de l’enseignement religieux. Une éducation morale sera alors assurée par un enseignant de l’école.

Prêt de livres

Les livres prêtés par l’école doivent faire l’objet de soins attentifs. Un livre perdu ou détérioré sera remplacé par la famille.

  • Sécurité des élèves.

En maternelle, l’enfant est accueilli dans sa classe. Il sera repris à la fin de chaque demi-journée par les parents ou toute personne que ces derniers auront présentée à l’enseignante et nommément désignée par écrit.

L’accès à la cour de l’école n’est autorisé que pour les adultes cherchant un enfant en maternelle.

Une fois l’enfant repris, nous vous demandons de quitter l’enceinte de l’école.

En élémentaire, les parents (ou toute personne étrangère) ne sont pas admis à entrer dans la cour de l’école et dans le bâtiment sauf autorisation de la directrice.

En aucun cas un élève même muni d’une excuse écrite ne pourra quitter l’école avant l’heure réglementaire sans qu’un adulte responsable autorisé ne vienne le chercher.

Objets interdits :

Les jouets et les cartes sont interdits à l’école maternelle et élémentaire.

Le gel hydro-alcoolique personnel est interdit pour les élèves pour des raisons de sécurité.

L’utilisation des téléphones portables par les parents d’élèves est interdite dans l’enceinte du groupe scolaire et pendant les sorties scolaires sauf en cas de nécessité.

Dans le groupe scolaire, il est interdit aux élèves :

  • de pénétrer dans les classes pendant les récréations, sauf autorisation de l’enseignant.
  • d’apporter couteaux, ciseaux pointus, épingles et en général tout objet dangereux
  • d’apporter des consoles de jeux, ou des lecteurs de musique
  • d’apporter un téléphone portable ou un objet connecté dans l’enceinte de l’école, pendant le temps scolaire et durant les sorties scolaires.

Tout élève qui utilisera son téléphone portable ou objet connecté pendant les heures de classe, récréations comprises, ou lors des sorties scolaires se verra confisquer l’appareil en question jusqu’à remise par l’enseignant de l’élève à la fin des cours.

  • d’utiliser des parapluies
  • de jouer de façon brutale, de grimper aux murs et aux arbres, de jeter des pierres ou d’autres projectiles et de fouler les plantes.
  • d’insulter un adulte ou un pair.

Les déplacements dans les couloirs se feront dans le calme et le silence. Par ailleurs, les enfants ne sont pas autorisés à retourner dans leur salle de classe après 11h45 et 16h15 quel qu’en soit le motif, même accompagné d’un parent.

Les objets de valeur sont déconseillés à l’école. L’école décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration d’objets de valeur.

Les affaires personnelles ainsi que les vêtements doivent être marqués au nom de l’enfant.

L’école ne saurait être tenue pour responsable de la perte ou de la détérioration d’affaires personnelles y compris les vélos, trottinettes. Nous vous conseillons de les cadenasser et nous nous dégageons de toute responsabilité en cas de disparition de ces derniers. Les enfants se présentant sans casque devront garer leur vélo en dehors de l’école.

Les affaires non récupérées et non marquées au nom de l’enfant seront données à des associations à chaque début de vacances (toussaint, noël, hiver, pâques, été). Les tongs, les chaussures à talons sont interdites. Une tenue décente est de rigueur en été comme en hiver. Les vêtements religieux ne sont pas acceptés.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition ou pour terminer un travail.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative élargie le cas échéant à la PMI, au médecin chargé du contrôle médical et aux membres du réseau d’aides spécialisées (RASED).

Les animaux sont interdits dans l’enceinte du groupe scolaire.

Sorties scolaires/Assurance :

Les parents auront vérifié que leur enfant est correctement assuré à savoir : responsabilité civile et individuelle accident pour le cas où l’enfant se blesse seul, cette dernière étant obligatoire pour les activités qui se déroulent hors temps scolaire : sorties, voyage, etc. …ou pour les activités avec participation financière des parents. Cette assurance devra être valide pour toute l’année scolaire en cours.

Un justificatif d’assurance lisible par l’équipe enseignante est demandé.

Les séances de piscine faisant partie du programme d’EPS des classes sont obligatoires. En cas de dispense, un certificat médical doit être fourni et pourra être soumis au médecin scolaire pour avis.

  • Surveillance 

En maternelle, l’accueil des enfants se fait dans la classe à partir de 8h00 et jusqu’à 8h10 le matin et à partir de 13h30 jusqu’à 13h40 dans la cour l’après-midi. Passé ce délai, les portes et le portail seront fermés à clef. Les retardataires devront sonner et seront consignés dans un cahier de retard. Il est à noter que la sonnerie n’est pas forcément audible. Une fois accueillis, les enfants sont sous la surveillance des enseignantes. Les sorties sont échelonnées. Les enfants concernés par les activités pédagogiques complémentaires sont remis à un adulte nommé sur la fiche de renseignements à 17h10.

En cas de négligence répétée des responsables légaux pour que leur enfant soit repris à la sortie de chaque classe aux heures fixées par le règlement intérieur, la directrice d’école leur rappelle qu’ils sont tenus de respecter les dispositions fixées par le règlement intérieur. Si la situation persiste, la directrice d’école engage un dialogue approfondi avec ceux-ci pour prendre en compte les causes des difficultés qu’ils peuvent rencontrer et les aider à les résoudre. La persistance de ces manquements et le bilan du dialogue conduit avec la famille peuvent amener la directrice à transmettre une information préoccupante au président du conseil général dans le cadre de la protection de l’enfance, selon les modalités prévues par les protocoles départementaux.

En élémentaire, les élèves ne sont accueillis dans la cour et ne sont sous la surveillance des enseignants qu’à partir de 8h05 le matin et jusqu’à 8h15 et de 13h35 à 13h45 l’après-midi. A la fin des cours, c’est-à-dire 11h45 le matin, 16h15 l’après-midi ou 17h15 pour les enfants en activités pédagogiques complémentaires ils sont reconduits jusqu’aux portes, ils ne sont donc plus sous la responsabilité des enseignants.

  • Liaison famille – école

Chaque enseignant organise dans sa classe une réunion de rentrée dans le premier mois qui suit la rentrée.

Les classes maternelles et élémentaires utilisent un cahier de liaison pour communiquer avec les parents.

Toutes les informations qui sont portées dans ce cahier doivent être lues et signées.

Les rencontres entre les parents et les enseignants se font hors temps scolaire et sur rendez-vous. La directrice reçoit les parents sur rendez-vous de préférence les lundis sauf cas d’urgence.

Les parents devront installer l’application Educartable afin de communiquer avec les enseignants de l’école. La directrice utilise Educartable pour passer des annonces à tous les parents de l’école. Les parents utiliseront de préférence cette application pour correspondre avec les enseignants notamment pour y inscrire les motifs d’absence et de retard.

Sécurité des enseignant.e.s :

La communication et le dialogue sont indispensables au sein de la communauté éducative. Tout comportement agressif et menaçant envers un membre de l’école est proscrit et sera signalé à Monsieur l’Inspecteur de circonscription ainsi qu’à la police municipale. Un rappel à la loi pourra être fait aux parents ne respectant pas ce point.

  • Santé scolaire

Un Projet d’Accueil Individualisé (PAI) sera élaboré avec le médecin scolaire pour les enfants atteints de troubles de santé graves, en accord avec la famille.

Un enseignant n’est pas habilité à administrer un médicament même anodin à un élève, sauf si ce dernier a fait l’objet d’un PAI. Par ailleurs, aucun médicament ne transitera par l’école pour être remis à une nourrice par exemple.

En cas d’accident ou d’affection graves, l’école a le devoir d’appeler les services d’urgence. La famille sera prévenue dès que possible, d’où l’importance de remplir la feuille de renseignements avec soin et de manière très lisible en début d’année.

En cas de blessures légères, les soins prodigués seront consignés dans un registre. Tout enfant malade est remis à ses parents ou à une personne autorisée.

Si un enfant souffre d’une maladie contagieuse telle que varicelle, rubéole, méningite ou syndrome grippal, il sera évincé jusqu’à la guérison clinique et l’enseignant sera averti.

Une Assistance Pédagogique à Domicile, (APAD) pourra être mise en place pour tout enfant malade, accidenté ou déscolarisé pour une durée prévisible et longue.

En maternelle, les anniversaires sont fêtés une fois par mois et selon les indications de l’enseignante. Un gâteau emballé est fourni par les parents qui le souhaitent. A l’élémentaire, les anniversaires peuvent être fêtés le jour même et avec un gâteau préemballé du commerce ou fait maison (avec une liste d’ingrédients) fourni par les parents. Les gâteaux avec des crèmes sont interdits pour des raisons de conservation. La prise de goûter d’anniversaire sera conditionnée par l’évolution de la crise sanitaire.

A l’école maternelle et à l’école élémentaire, la collation matinale est supprimée selon les recommandations de l’Education Nationale. La seule boisson autorisée est l’eau.

Les enfants qui n’ont pas eu le temps de prendre leur petit déjeuner ont la possibilité de prendre une collation dans la cour au moment de l’accueil du matin.

Les boissons sucrées sont interdites ainsi que sucreries, chewing-gum et pâtes déshydratées.

Pour bien travailler dans la journée, il est nécessaire de se coucher de bonne heure de la maternelle jusqu’au CM2.

Harcèlement

Un plan de prévention du harcèlement scolaire a été mis en place par l’équipe pédagogique de l’école qui a établi les axes des actions à déployer ou à poursuivre. Celui-ci est présenté chaque année au 1er Conseil d’École.

Toute situation de harcèlement sera gérée par l’équipe formée au protocole pHARe (prévention contre le harcèlement à l’école) de l’école élémentaire. En cas de récidive ou de comportements dangereux répétés menaçant la santé et la sécurité des élèves, la directrice pourra suspendre l’accès à l’établissement voire procéder à la radiation de l’enfant.

 

Règlement intérieur approuvé lors du conseil d’école du 19 octobre 2023.

 

Toutes les dispositions légales contenues dans le règlement départemental du Bas-Rhin sont applicables à notre école. Les parents sont conviés à apporter toute leur aide en ce qui concerne l’application du présent règlement.

 

La Directrice

Lola SEEMANN